Use 'Print preview' to check the number of pages and printer settings.
Print functionality varies between browsers.
Printable page generated samedi 29 novembre 2025, 09:55
Session 3 – Finalisation de la politique et des procédures
3.1 Introduction
Dans cette session, vous vous appuierez sur vos connaissances acquises lors du cours 2 pour réfléchir à la manière dont votre
Acquisition de connaissances
Au cours de cette session, vous aborderez les questions suivantes :
Comment finaliser une politique de sauvegarde et la faire approuver par la direction. |
Les liens entre la politique de sauvegarde et les autres procédures pertinentes. |
Les démarches que vous pouvez entreprendre pour finaliser vos procédures. |
Un exemple de la manière dont les codes de conduite devraient s’appliquer à tous, à tous les niveaux. |
Les conséquences du non-respect d’un |
3.2 Mettre en pratique ce que vous avez appris : commentaires
Tâche 1
Identifiez les personnes au sein de votre organisation qui peuvent comprendre et promouvoir la sauvegarde, ainsi que les experts externes en matière de sauvegarde qui peuvent vous aider.
Commentaire
Au sein de votre organisation, il est important que vous vous mettiez en relation avec des collègues qui interagissent régulièrement avec des enfants dans le sport. Cela peut vous aider à identifier ceux qui sont attachés au concept de sauvegarde et de sécurité des enfants. Il peut s’agir d’un excellent point de départ pour construire votre réseau interne de défenseurs de la sauvegarde.
Il est également important d’identifier et de faire appel à des experts locaux en matière de sauvegarde. Il peut s’agir de Responsables des questions de Sauvegarde et Protection dans d’autres sports ou dans des organisations de sport pour le développement, ou encore de personnes appartenant à des services gouvernementaux ou à des
Nous espérons que vous avez pu nouer de bonnes relations. Elles vous aideront à développer un réseau de soutien.
Ensuite, vous allez revenir au contenu du cours en explorant l’importance de vos politiques et procédures.
3.3 Faire approuver formellement votre politique
Avec le soutien de votre responsable et d’experts externes, et en utilisant les modèles fournis dans le cours 2, vous avez peut-être déjà élaboré ou affiné la politique de sauvegarde de votre organisation. Si ce n’est pas le cas, c’est le moment de revenir au cours 2 : session 5 Politiques, procédures et codes de conduite et de travailler sur ce processus.
Votre politique de sauvegarde donne une vue d’ensemble des responsabilités et de l’engagement de l’organisation en matière de sauvegarde, ainsi que des principales mesures à prendre. Vous devez procéder à une large consultation sur l’élaboration de votre politique en interne et en externe, y compris avec les autres membres du personnel, les athlètes, les syndicats/représentants d’athlètes et les groupes de survivants, le cas échéant. Vous devez le faire pour toutes les politiques et procédures que vous élaborez dans le cadre de votre fonction, afin de vous assurer qu’elles sont axées sur les personnes.
La version finale de la politique doit être formellement approuvée par votre groupe de direction ou votre conseil d’administration avant d’être promue et mise en pratique. L’approbation de la direction générale est ce qui confère à la politique son statut et son autorité.
Dans la section suivante, vous allez étudier le lien entre les autres politiques de votre organisation et la sauvegarde.
3.4 Le rôle des autres politiques et procédures organisationnelles existantes
Pour passer de l’élaboration de votre politique de sauvegarde à son approbation par la direction, vous devrez aider les gens à comprendre pourquoi un réseau de politiques et de procédures connectées est nécessaire pour assurer la sécurité des enfants et des autres personnes dans le sport.
Aucune politique ou procédure ne permet à elle seule de prévenir tous les abus, mais prises ensemble, elles contribuent à construire un système beaucoup plus solide. C’est pourquoi il est important de réfléchir à toutes les mesures pertinentes dans votre organisation.
3.5 Quelles sont les autres politiques et procédures qui jouent un rôle dans la sauvegarde ?
Réfléchissons à d’autres politiques, systèmes et processus organisationnels qui jouent un rôle essentiel dans la sauvegarde de chacun.
Activité : Identifiez les politiques et procédures existantes qui contribuent à assurer la sécurité des personnes
Réfléchissez aux exemples suivants de politiques et de procédures et identifiez comment vous pensez que chacune d’entre elles peut contribuer à la sauvegarde. Cette liste n’est pas exhaustive. D’autres éléments, tout aussi importants, comprennent les politiques et procédures juridiques et de conformité.
| Politique et/ou procédure | Contributions possibles à la sauvegarde |
|---|---|
| Ressources humaines (RH) : processus de recrutement plus sûrs | |
| Mécanismes de plainte internes ou externes de l’organisation | |
| Procédures disciplinaires ou éthiques | |
| Processus d’intégrité |
Commentaire
| Politique et/ou procédure | Contributions possibles à la sauvegarde |
|---|---|
| Ressources humaines (RH) : processus de recrutement plus sûrs | Si les informations relatives au recrutement/à l’embauche font référence à la position de l’organisation en matière de sauvegarde (et incluent des vérifications du casier judiciaire ou de la police pour les postes éligibles) cela peut dissuader certains individus dangereux. |
| Toute information provenant de la vérification du casier judiciaire ou révélée au cours du processus (par exemple, lors des entretiens ou dans les références) doit être examinée et faire l’objet d’une évaluation des risques par le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection. Cela permet de s’assurer que les personnes dangereuses sont tenues à l’écart ou que des plans de gestion des risques appropriés sont en place. | |
| Mécanismes de plainte internes ou externes de l’organisation | Les questions révélées par les plaintes internes ou externes ou les procédures de signalement peuvent avoir des implications en matière de sauvegarde. Une fois identifiées, elles peuvent être abordées avec le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection afin de décider d’une réponse appropriée. |
| Procédures disciplinaires ou éthiques | Les procédures disciplinaires et éthiques constituent un moyen clair et |
| Processus d’intégrité | Les processus d’intégrité ont généralement été mis en place pour lutter contre la violation des règles du sport (généralement la tricherie, les paris, la corruption ou les problèmes de dopage visant à améliorer les performances). Cependant, l’enquête ou l’évaluation des cas révèlent parfois des préoccupations qui ont une incidence sur la sauvegarde. Si le personnel impliqué dans le processus est aidé à reconnaître ces questions et implications potentielles en matière de sauvegarde, elles peuvent être partagées avec le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection pour décider d’une réponse appropriée. |
Ces exemples montrent que la sauvegarde repose sur bien plus qu’une politique et une procédure de sauvegarde solides.Aucune politique ou procédure n’est suffisante, et le personnel responsable de différents domaines doit le comprendre. Le personnel doit également comprendre la nécessité de sanctions spécifiques en matière de sauvegarde et d’approches de gestion des risques. Elles seront différentes de celles utilisées dans le cadre des procédures d’intégrité ou d’autres procédures disciplinaires.
Voyons maintenant comment passer en revue d’autres politiques et procédures.
3.6 Révision d’autres politiques et procédures
L’une de vos premières tâches consiste à passer en revue toutes les politiques et procédures de votre organisation susceptibles d’être pertinentes en matière de sauvegarde, afin de vérifier qu’elles font référence au large éventail de questions liées à la sauvegarde et qu’elles y répondront. Il peut également s’agir
Une fois que vous aurez compris comment ces politiques peuvent être pertinentes pour la sauvegarde, vous pourrez identifier les lacunes ou les parties qui doivent être renforcées et les ajouter à votre
Voici les plus courants :
- Code de conduite.
- Recrutement.
- Code et politiques disciplinaires/éthiques.
- Mécanisme de plainte et de signalement.
- Procédure de saisine des autorités compétentes.
- Systèmes d’aide aux victimes.
Lancement d’alerte .- Réseaux sociaux
- Intégrité.
- Diversité, équité et inclusion.
- Lutte contre le harcèlement.
- Orientations pratiques (y compris les événements, les déplacements, les voyages, les réseaux sociaux, les vestiaires, la surveillance des enfants).
- Règles applicables aux enfants qui jouent le rôle d’entraîneur, d’officiel, de bénévole, de mascotte, etc.
 |
| Un réseau de politiques et de procédures |
Pour protéger les enfants et les autres groupes vulnérables, ce réseau de politiques et de procédures différentes doit fonctionner de manière transparente, afin de prévenir les problèmes et de réagir rapidement et efficacement lorsqu’ils sont mis au jour. Veillez à ce que la sauvegarde soit incluse dans d’autres politiques et procédures, c’est ce qu’on appelle « intégrer la sauvegarde dans l’ensemble de l’organisation ». |
Examinons maintenant plus en détail les procédures de développement.
3.7 Procédures de développement
Dans le cours 2, vous avez peut-être identifié certaines des procédures de soutien nécessaires à la mise en œuvre de votre politique de sauvegarde et commencé à les classer par ordre de priorité. Une fois votre politique approuvée, vous pourrez vous concentrer sur l’élaboration ou la révision de ces procédures, en commençant par les priorités que vous aurez identifiées.
Ce n’est pas quelque chose que vous devez essayer de faire seul. Vous devez vous faire aider par des experts externes et des
Prenons un exemple : l’élaboration de lignes directrices concernant le fait d’emmener des enfants à des tournois ou dans des camps d’entraînement. Patience décrit comment elle a abordé cette tâche.
Activité : Patience développe les conseils pour les voyages
En lisant son récit, dressez une liste des actions que vous devez inclure dans votre plan d’action de sauvegarde.
Notre évaluation initiale a révélé que nous disposions de très peu de directives écrites à l’intention du personnel chargé d’emmener des groupes d’enfants à des compétitions. Nous avons constaté que les voyages constituent l’une des situations les plus risquées dans lesquelles nous pouvons placer les enfants et que, sans lignes directrices claires, nous rendions les enfants, le personnel et l’organisation vulnérables.
Dans un premier temps, nous devions élaborer des orientations claires et pratiques qui identifient et abordent tous les principaux aspects à prendre en compte lors du voyage d’un enfant. Nous avons identifié deux membres du personnel ayant l’expérience de transport régulier d’enfants sportifs, pour diriger ce travail.
Nous avons commencé par décomposer un voyage en ses éléments clés. Voici les étapes que nous avons obtenues :
- Planification et préparation du voyage (personnel).
- Planification et préparation du voyage (athlètes et parents).
- Disposer d’un Responsable des questions de Sauvegarde et Protection pour le voyage.
- Horaires de départ et de retour et prise en charge.
- Dispositions de voyage.
- Accueil et initiation (itinéraire, codes de conduite, soutien disponible).
- Hébergement, rafraîchissements et repas.
- Une procédure de signalement des incidents et des préoccupations.
- Un processus de gestion et d’orientation des cas vers les autorités si nécessaire.
- Dispositions concernant les personnes disparues.
- Supervision par des adultes appropriés : à tout moment du voyage.
- Activités : compétition, entraînement et temps libre.
Nous avons ensuite réfléchi plus en détail à chaque partie. Par exemple, la planification du voyage et la préparation du personnel :
- Un itinéraire complet (comprenant les déplacements, les activités et les temps de repos).
- Vérification de l’hébergement et des autres installations.
- Planifier les déplacements, notamment en recueillant les conseils régionaux pertinents en matière de sécurité.
- Informations fournies par les athlètes/parents (consentements, informations médicales et diététiques, coordonnées en cas d’urgence).
- Modalités d’encadrement tout au long du voyage.
- Considérations pour les athlètes ayant des besoins supplémentaires (par exemple, handicaps, besoins alimentaires spéciaux, etc.)
- Code de conduite du personnel itinérant : inclure des règles concernant le tabac et l’alcool.
Planification et préparation du voyage pour les Athlètes et parents :
- Itinéraire.
- Consentement, informations médicales et diététiques, coordonnées en cas d’urgence.
- Code de conduite des athlètes.
- Modalités pour déposer et récupérer les athlètes.
- Règles relatives à l’utilisation de la technologie et des réseaux sociaux.
- Contact avec l’enfant pendant le voyage.
Enfin, nous avons rassemblé toutes les informations sous forme de conseils faciles à suivre, destinés au personnel, aux parents/responsables d’enfants et aux enfants, dans un langage adapté à ces derniers.
Commentaire
Vous pouvez constater que lorsque vous commencez à réfléchir à la manière de mettre la politique en pratique, il y a beaucoup d’éléments à prendre en considération. Veillez à impliquer le personnel et les athlètes dans cette réflexion, afin de vous aider à mettre au point des procédures réellement efficaces.
Dans la section suivante, vous allez examiner un élément important des procédures : le code de conduite.
3.8 Mise en œuvre des procédures : un exemple de code de conduite
Voyons comment Patience s’y est prise pour mettre en place un code de conduite pour les entraîneurs.
Activité : Patience met en œuvre le nouveau code de conduite
Réécoutez Patience et réfléchissez aux mesures qu’elle a prises pour élaborer et mettre en place le nouveau code de conduite.
Transcript
Commentaire
Patience a montré qu’il était important d’expliquer ce que le code de conduite était censé produire. D’autre part, lorsque c’était nécessaire, elle a également précisé qu’il s’agissait d’un système auquel tout le monde devait se conformer. Il est important que l’organisation demande à chacun d’adhérer à son code de conduite. Des dispositions doivent être prises pour répondre aux personnes qui ne respectent pas les règles. C’est ce que vous allez explorer ensuite.
3.9 Respect des procédures : un exemple de code de conduite
Les codes de conduite sont plus efficaces lorsque les éléments suivants sont compris :
- L’objectif.
- Qui sont les personnes concernées par le code.
- L’obligation de se conformer aux règles.
- Les conséquences du non-respect des règles.
- Les liens vers un système de signalement et de réponse (y compris les mesures disciplinaires, le cas échéant) lorsqu’on soupçonne qu’une personne s’est comportée de manière inacceptable.
C’est ce qui confère à un code de conduite son autorité et son
Activité : L’objectif d’un code de conduite pour les entraîneurs
Décrire de manière appropriée l’objectif d’un code de conduite pour les entraîneurs.
Il s’agit de transmettre ces informations importantes en guise d’introduction au code de conduite : cela permet de planter le décor.
N’oubliez pas que le langage utilisé pour décrire l’objectif doit être clair, simple à comprendre et adapté à l’environnement dans lequel travaillent les entraîneurs.
Commentaire
Voici notre exemple de description de l’objectif du code de conduite : cela pourrait-il vous aider à élaborer votre propre version ?
Notre organisation applique une tolérance zéro à l’égard des abus et des mauvaises pratiques. Chaque enfant ou adulte qui participe à notre sport doit pouvoir le faire dans un environnement sûr, inclusif et respectueux. Toute personne impliquée dans notre sport a la responsabilité de promouvoir les normes de comportement les plus rigoureuses.
Nous y parviendrons en encourageant des comportements d’entraînement positifs et centrés sur la personne. Ce code de conduite des entraîneurs détaille le type de comportements que nous exigeons et ceux qui ne seront pas tolérés.
L’entraîneur est un modèle important qui a le plus grand impact sur le bien-être, le développement et l’expérience de notre sport. Ce code de conduite contribue à créer un environnement positif et agréable pour les athlètes qui découvrent notre sport. Il aide également les entraîneurs en clarifiant ce qui est acceptable et ce qui ne l’est pas, ainsi que le type de comportement qu’ils doivent signaler. Le code de conduite peut également contribuer à éviter que les entraîneurs ne se retrouvent dans des situations potentiellement difficiles, en les aidant à fixer et à maintenir des limites professionnelles et à adopter des pratiques de travail plus sûres avec les athlètes.
|
| Les conséquences du non-respect d’un code de conduite |
Chaque personne concernée devrait être tenue de signer un code de conduite pour confirmer qu’elle comprend ce que l’organisation attend d’elle en termes de comportement, et qu’un manquement à cette règle entraînera la prise de mesures. Ce point est souvent très important dans une enquête, car il permet d’éviter qu’une personne prétende ne pas avoir compris le comportement qu’on attendait d’elle. |
Vous trouverez ci-dessous un exemple de langage qui aborde ces points et qui peut être inclus dans un code de conduite :
Je comprends que si je ne respecte pas les exigences du présent code de conduite, l’organisation peut prendre l’une ou l’autre des mesures suivantes.
Je peux faire l’objet d’une enquête et :
- être dans l’obligation de suivre un ou plusieurs cours de formation sur la sauvegarde ;
- être suivi par un autre entraîneur ;
- devoir rencontrer le personnel chargé des questions disciplinaires et/ou de sauvegarde dans le cadre d’une enquête ;
- être suspendu provisoirement de certaines ou de toutes les activités ;
- faire l’objet d’un renvoi devant les autorités compétentes en cas de suspicion de délit, en vue de l’ouverture d’une procédure judiciaire ;
- me voir interdire de participer à toute activité sportive.
En outre :
J’ai lu et compris le code de conduite des entraîneurs et j’accepte de m’y conformer. Je comprends que le non-respect du code de conduite des entraîneurs peut entraîner d’autres mesures à mon encontre.
NOM : .......................................
Signature : ...............................................
Date : ...............................................
Ensuite, réfléchissons à la raison pour laquelle les codes de conduite sont si importants.
3.10 Comment un code de conduite peut-il aider à gérer certains cas graves ?
Voyons comment une organisation a utilisé efficacement un code de conduite pour résoudre un cas de sauvegarde grave et difficile, alors que la police n’était pas en mesure de prendre des mesures formelles.
Activité : Défis à relever en cas d’allégation de mauvais comportement de la part d’un employé de haut rang
Patience décrit la façon dont elle a géré l’une de ses situations les plus difficiles. Lisez ce qu’elle dit et choisissez ensuite les facteurs qui l’ont aidée à répondre à cette affaire.
L’un des membres les plus en vue de notre conseil d’administration, Dalbir, est également un entraîneur chevronné. C’est une figure connue des grands tournois.
Nous avons récemment organisé nos finales pour les moins de 20 ans, avec des équipes masculines et féminines de tout le pays réunies pendant un week-end. Le deuxième jour, le responsable du compétitions m’a appelée. Il était agité. La nuit précédente, le personnel avait été appelé dans les chambres des femmes. Dalbir a été vu quittant l’une des chambres et le personnel a trouvé une jeune femme en grande détresse. Ses affaires et sa literie étaient éparpillées, comme s’il y avait eu une bagarre, mais elle ne présentait aucune blessure physique évidente. La jeune femme ne veut rien dire de ce qui s’est passé, si ce n’est que Dalbir était là et qu’elle ne voulait plus jamais le revoir.
J’en suis arrivée à la même conclusion que le responsable de la compétition : cette jeune femme a peut-être été agressée sexuellement par Dalbir. Il fallait enquêter sur ce point, même si j’étais également consciente du pouvoir et de la réputation de Dalbir au sein de l’organisation. J’ai consulté mon contact à la police. Il m’a indiqué que si la jeune femme n’était pas disposée à porter plainte contre Dalbir, ou si nous n’avions pas de preuves plus claires d’une agression, ils ne pouvaient prendre aucune mesure ni même enquêter sur l’incident.
Lorsque j’ai parlé à la jeune femme et à ses parents, ils étaient bouleversés et en colère, mais ils ne voulaient pas que leur fille parle à la police ou intente une action en justice contre lui. Ils ont exigé que nous interdisions à Dalbir d’entraîner et de faire partie de l’organisation.
J’ai parlé à Dalbir et il a nié avoir fait quoi que ce soit de mal. Il a déclaré qu’il était entré dans la chambre parce qu’il avait entendu la jeune femme pleurer et qu’il voulait s’assurer qu’elle allait bien. Il n’avait aucune idée de la raison pour laquelle elle était si bouleversée. Dalbir était très en colère. Il m’a menacée de ce qui se passerait si j’allais plus loin. Il considère le refus de la police de s’impliquer comme la preuve que l’organisation n’a pas à enquêter sur quoi que ce soit.
Ainsi, malgré mes soupçons, je ne pouvais rien faire de plus sur le plan juridique. Cependant, comme tous les autres entraîneurs, Dalbir avait signé le code de conduite qui avait été adapté pour le personnel impliqué dans des voyages avec des athlètes. Ce document stipule clairement que les entraîneurs ne sont jamais autorisés à pénétrer seuls dans les chambres à coucher des athlètes.
En conséquence, et même si nous n’avions aucun moyen de prouver ou d’infirmer nos soupçons d’agression sexuelle de la part de Dalbir, nous avons pu agir sur l’aveu de Dalbir qu’il avait enfreint l’une des règles importantes du code de conduite. Une enquête disciplinaire a eu lieu, à laquelle Dalbir a refusé de coopérer, et le résultat a été que Dalbir s’est vu interdire d’assister à toute activité impliquant des athlètes. Cependant, avant que nous puissions l’en informer officiellement, Dalbir a présenté sa démission en tant que membre du conseil d’administration et en tant qu’entraîneur, affirmant qu’il avait été victime d’une chasse aux sorcières : et il a quitté le club. »
Commentaire
Voici ce que nous en pensons :
| Patience a eu raison de s’adresser à la police pour obtenir des conseils sur ce qu’il convenait de faire. |
| Malgré l’absence d’enquête policière, l’organisation de Patience a pu agir. |
| La clarté du code de conduite et le fait que l’organisation exige des entraîneurs qu’ils le signent pour confirmer qu’ils le comprennent ont facilité l’enquête disciplinaire. Elle a fini par restreindre l’accès de Dalbir aux athlètes. |
| Le code de conduite a fourni une base solide pour évaluer le comportement de Dalbir. Sans cela, l’organisation sportive n’aurait eu que très peu d’options pour répondre aux préoccupations. |
| Patience a suivi le processus et la procédure officiels, sans tenir compte de la position et de la réputation de Dalbir. |
|
| Messages positifs pour l’ensemble de l’organisation |
Ce cas constitue un message positif pour l’ensemble de l’organisation et souligne que les règles de sauvegarde s’appliquent à tous, sans exception. |
3.11 Synthèse de la session 3
|
| Les principaux enseignements et messages de cette session sont les suivants : |
|
Dans la prochaine session, vous examinerez plus en détail le processus de signalement.
3.12 Questionnaire 1 du cours
Il est maintenant temps de répondre au questionnaire 1 du cours. Il s’agit d’un excellent moyen de vérifier votre compréhension du contenu du cours jusqu’à présent.
Ce questionnaire contient 16 questions et une note de 70 % ou plus est requise pour obtenir votre badge numérique et votre certificat de cours.
Vous pouvez revoir les réponses que vous avez données et celles qui étaient justes/fausses après chaque tentative.
Si vous ne réussissez pas le questionnaire à la première tentative, vous aurez droit à autant de tentatives que nécessaire pour le réussir. Un délai de 24 heures est prévu entre chaque tentative pour vous permettre de passer en revue le contenu du cours.