Chaque organisation doit disposer d’une procédure
Acquisition de connaissances
Au cours de cette session, vous aborderez les questions suivantes :
Élaborer votre processus de signalement. |
Établir des liens entre les processus de sauvegarde, de discipline/éthique et de recrutement pour s’assurer qu’ils fonctionnent ensemble. |
Intégrer la confidentialité, le partage d’informations et la protection des données dans les réponses aux préoccupations en matière de sauvegarde. |
Promouvoir le processus de signalement. |
Le processus de signalement est l’un des éléments les plus fondamentaux de la sauvegarde. Les modalités de signalement indiquent clairement comment chacun peut faire part de ses préoccupations. En l’absence d’un processus de signalement solide, votre organisation risque de ne pas être informée des préoccupations en matière de sauvegarde et ne pourra donc pas les résoudre, et les victimes resteront sans protection et exposées à d’autres préjudices. En outre, votre organisation peut également être vulnérable à des risques de réputation importants.
Il est très important que le processus de signalement comprenne des systèmes fiables pour traiter les problèmes signalés et gérer les cas liés aux
Réfléchissons aux principales caractéristiques d’un processus de signalement solide en matière de sauvegarde.
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Vrai
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La bonne réponse est a.
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Toutes les parties prenantes, y compris le personnel, les athlètes, les enfants et les parents, doivent connaître et comprendre le processus.
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Vrai
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Faux
La bonne réponse est b.
b.
Bien que les signalements écrits soient plus clairs, ils nécessitent tous une réponse, y compris les signalements verbaux.
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Vrai
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La bonne réponse est b.
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Tout le monde doit faire part de ses préoccupations : c’est aux experts et aux professionnels qu’il appartient de décider si une personne a été victime d’un abus ou non.
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Vrai
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La bonne réponse est a.
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Chacun(e) doit savoir comment signaler un cas et qui contacter.
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Les versions doivent refléter les besoins des différents groupes (par exemple, les enfants et les entraîneurs) et être promues de différentes manières (par exemple, lors de l’initiation, sur le site web, au cours de la formation à la sauvegarde, sur des affiches).
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Vrai
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Il incombe à chacun de signaler les problèmes.
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Y compris des préoccupations concernant des infractions au
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Il doit être promu auprès de tous, car chacun peut être mis au courant d’une préoccupation : directement (par exemple, en voyant ou en entendant quelque chose) ou indirectement (par exemple, en étant informé de quelque chose de préoccupant).
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La bonne réponse est b.
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Bien que les enfants soient une priorité, le processus doit être utilisé pour signaler les préoccupations concernant le bien-être de toute personne impliquée dans les activités de votre organisation, ainsi que les infractions au code de conduite en matière de sauvegarde.
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Vrai
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La bonne réponse est a.
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Vous devez mettre en place des systèmes suivis pour recueillir les signalements : par exemple, il ne sert à rien d’avoir une boîte aux lettres qui n’est jamais consultée. Cela peut signifier que vous devez désigner plus d’une personne pour consulter ou recevoir les signalements.
Quatre principes de base sont à retenir :
Ces points clés peuvent être utiles dans votre communication sur les raisons pour lesquelles le processus de signalement est important.
Les organigrammes sont un guide simple, étape par étape, qui doit être communiqué et accessible à toutes les personnes impliquées dans votre organisation : personnel, bénévoles, athlètes, parents ou spectateurs.
Pour rappel, voici l’exemple d’organigramme du cours 2 :
Que faire si vous avez des inquiétudes au sujet d’une personne
Vous pouvez vous en inspirer pour élaborer un organigramme adapté à votre organisation. Il peut être utile d’inclure les noms et les coordonnées des personnes clés dans votre organigramme, afin que chacun(e) sache comment signaler une préoccupation, et à qui s’adresser.
Pour tous les acteurs du sport, le message est clair et simple : il faut toujours signaler les préoccupations en matière de sauvegarde au Responsable des questions de Sauvegarde et Protection, conformément à la procédure de l’organisation. Il est donc très important de promouvoir les moyens permettant à quiconque de contacter le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection pour lui faire part de ses inquiétudes.
Souvent, les gens ne savent pas si leurs inquiétudes sont légitimes ou si elles sont suffisamment sérieuses pour justifier un signalement. Ils peuvent craindre de causer des ennuis inutiles. Dans ces situations, il est important d’offrir aux personnes concernées la possibilité de discuter de leurs préoccupations avec vous ou avec une autre personne ayant des connaissances en matière de sauvegarde.
Réécoutez Patience et réfléchissez au processus de signalement.
Patience nous montre que même s’il faut une procédure de signalement formelle et solide, il faut aussi donner la possibilité aux gens de consulter le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection pour discuter de leurs préoccupations et les clarifier.
Vous allez maintenant examiner de plus près des signalements émanant d’autres services.
L’un des plus grands défis en matière de sauvegarde est de s’assurer que les problèmes ne passent pas inaperçus.
L’un des moyens d’éviter cela est de s’assurer que votre système fonctionne efficacement avec d’autres systèmes applicables à votre sport.
Pensez à tous les autres organismes qui sont liés au vôtre, que ce soit légalement ou par des règlements sportifs.
Quelles responsabilités en matière de sauvegarde peuvent-ils avoir à l’égard de votre organisation, et vice-versa ?
Les organisations de sport pour le développement peuvent être des membres locaux d’une organisation internationale, ou les clubs sportifs locaux peuvent être régis par une fédération nationale ou un organe directeur, qui à son tour dépend d’une fédération internationale.
Il est très important que le système que vous développez, quel que soit le niveau auquel vous vous situez dans la structure, fonctionne avec les autres parties. Apprenez à connaître les Responsables des questions de Sauvegarde et Protection dans vos organisations partenaires, comprenez leurs politiques et procédures et la manière dont elles s’appliquent à votre organisation. Assurez-vous de bien comprendre les exigences en matière de signalement et travaillez ensemble pour faire en sorte que l’information soit transmise aux personnes capables d’agir et de prendre des mesures.
Il est particulièrement important d’y parvenir lors des compétitions, où il n’est pas toujours évident de savoir quel système doit s’appliquer. Vous verrez cela plus en détail lors de la session 7.
Des préoccupations en matière de sauvegarde peuvent apparaître au cours d’enquêtes menées par les services des ressources humaines, chargé des mesures disciplinaires, des questions d’intégrité et/ou du service d’éthique.
Il arrive que des problèmes soient révélés par l’intermédiaire du processus de recrutement de votre organisation, par exemple, lors d’une vérification des références ou d’un contrôle de sauvegarde.
Ces situations montrent pourquoi il est important de savoir qui travaille dans les services concernés et de s’assurer qu’ils ont mis en place un processus permettant de partager confidentiellement des informations avec le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection.
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Établissez des relations de travail étroites avec le personnel chargé de la discipline, de l’éthique, de l’intégrité et des ressources humaines |
Les collègues impliqués dans ces équipes ont besoin de soutien et de formation pour les aider à reconnaître les informations susceptibles d’avoir des implications plus larges en matière de sauvegarde. |
Patience décrit son expérience de réponse à des préoccupations en matière de sauvegarde identifiées par le comité disciplinaire de l’organisation.
Identifiez les principaux enseignements tirés de l’expérience de Patience.
« Le président de notre comité disciplinaire a appelé mon directeur pour lui demander conseil. Il s’occupait d’une plainte déposée par deux athlètes féminines à l’encontre d’un entraîneur masculin. Les allégations portaient sur le fait que l’entraîneur favorisait injustement certains membres de l’équipe et en ignorait d’autres, et qu’il réagissait aux critiques en devenant violent verbalement. Sur la base de la plainte, le président du comité disciplinaire a d’abord examiné cette affaire comme une plainte pour harcèlement moral.
Cependant, après avoir parlé aux deux athlètes qui ont déposé la plainte, il s’est dit préoccupé par le fait que la situation était plus grave et qu’elle avait des implications plus larges pour la sécurité des athlètes. On m’a demandé de rencontrer le président du comité pour lui donner des conseils et discuter de la marche à suivre.
Au cours des entretiens avec les deux athlètes, il est apparu clairement que l’entraîneur aimait serrer et embrasser ses athlètes préférées et les inviter chez lui pour des repas et des boissons. Les athlètes ont déclaré que l’entraîneur attendait de ses athlètes préférées qu’elles acceptent, et que celles qui refusaient étaient agressées verbalement et perdaient leur place dans l’équipe. La plupart des athlètes avaient une vingtaine d’années, en comptant quelques adolescentes. Certaines athlètes avaient commencé à penser que c’était le prix à payer pour faire du sport.
Cette situation a mis en évidence la nécessité d’établir des liens étroits entre les fonctions de sauvegarde et les fonctions disciplinaires de l’organisation. Cela permet de s’assurer que les questions de sauvegarde soulevées par les procédures disciplinaires me sont transmises en tant que Responsable des questions de Sauvegarde et Protection. Le président du comité disciplinaire a également reconnu la nécessité pour le comité de recevoir une formation sur la sauvegarde de ma part. J’ai également constaté que je devais mieux comprendre les procédures disciplinaires de notre organisation. »
Il y avait un risque que les préoccupations concernant le comportement de cet entraîneur n’aient pas été reconnues comme ayant des implications en matière de sauvegarde par quelqu’un qui examinait l’affaire sous le prisme d’un simple comportement de harcèlement. L’implication de la Responsable des questions de Sauvegarde et Protection lui a permis de reconnaître la possibilité que l’entraîneur ait pu abuser des femmes et des jeunes filles de l’équipe. Des liens étroits entre la sauvegarde et les autres fonctions de l’organisation sont essentiels.
Vous allez entendre à nouveau Patience parler de la manière dont elle a encouragé le processus de signalement, y compris certaines des conséquences pour elle et pour l’organisation.
En lisant ce texte, réfléchissez aux idées mentionnées par Patience que vous pourriez utiliser dans votre propre organisation pour promouvoir votre processus de signalement.
Une fois que nous avons mis en place un processus central de signalement des cas de sauvegarde, l’étape suivante a consisté à sensibiliser tout le monde à son existence.
Nous avons fait appel à l’équipe de communication de l’organisation, qui nous a beaucoup aidés à utiliser les réseaux sociaux et le site web.
Nous avons également fait appel à un groupe de jeunes pour concevoir un moyen de partager l’information avec les jeunes athlètes. Ils ont enregistré une vidéo expliquant de manière ludique le processus de signalement.
L’une des conséquences a été que j’ai commencé à recevoir davantage d’appels et d’e-mails. La plupart du temps, les gens me demandaient des conseils, mais il y avait aussi des signalements sur des problèmes plus graves sur lesquels notre organisation devait se pencher. Ma charge de travail a augmenté, et j’ai eu plusieurs cas qui nécessitaient une réponse urgente.
La réaction de mon supérieur a été de dire que nous créions nos propres problèmes en encourageant les gens à faire part de leurs inquiétudes, et que cela pouvait nuire à la réputation de l’organisation. Mais je n’étais pas d’accord. L’augmentation du nombre de signalements signifie que des incidents s’étaient déjà produits, mais les gens ne savaient pas à qui s’adresser avant notre campagne de promotion.
Pour moi, l’augmentation du nombre de signalements est un succès et montre que notre nouveau processus fonctionne et que l’organisation prend la sauvegarde au sérieux. C’est bon pour notre réputation. Je pense que davantage d’organisations devraient parler publiquement de leur succès en matière de sensibilisation et de réception d’un plus grand nombre de préoccupations, car cela montre que les gens comprennent le système et lui font confiance, et qu’ils se sentent suffisamment en sécurité pour soulever des questions.
Vous reconnaîtrez peut-être certaines des expériences de Patience.
La mise en place d’une procédure de signalement et sa diffusion sont susceptibles d’entraîner une augmentation des contacts avec le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection : c’est l’objectif de cette procédure.
Rappelez-vous que ce n’est pas le processus qui crée les préoccupations en matière de sauvegarde : celles-ci existent probablement déjà. Il est dans l’intérêt des personnes victimes d’abus et de l’organisation de s’assurer que les problèmes sont connus. Des mesures peuvent alors être prises pour prévenir d’autres préjudices.
Dans le cours 2, vous avez examiné le rôle de la confidentialité et du partage d’informations dans le cadre de la sauvegarde lors de la réception et de la réponse aux signalements. Ces principes s’appliquent à toutes les informations relatives à un problème signalé, y compris les détails concernant la victime présumée, l’agresseur ou les témoins.
La confidentialité permet de s’assurer que les informations sensibles ne sont pas largement et inutilement diffusées : au sein de l’organisation, dans la communauté au sens large ou dans les médias.
Le partage d’informations permet de s’assurer que les informations sont partagées avec les personnes ayant un rôle spécifique à jouer dans la réponse au problème (au sein du sport ou dans des organisations externes), et/ou avec celles qui ont le besoin ou le droit de savoir.
Ces deux principes sont fondés sur la sauvegarde et la protection de toutes les parties concernées et sur la garantie d’une enquête équitable. Vous pouvez vous rappeler les détails de ces deux principes.
La protection des informations personnelles (parfois appelée « protection des données ») concerne les dispositions que les organisations doivent prendre pour détenir et gérer les informations, y compris les informations sensibles. Il existe des liens étroits entre la protection des données, le partage d’informations et la confidentialité.
Sélectionnez chacun des sept principes ci-dessous pour obtenir une explication.
Ces principes vous aideront à décider quelles informations l’organisation doit détenir, et avec qui, quand et combien d’informations doivent être partagées.
La considération la plus importante est de savoir si la détention et le partage d’informations sont susceptibles de contribuer à la sauvegarde d’une personne.
Vous allez maintenant voir comment ces principes s’appliquent dans la pratique.
Lisez le scénario ci-dessous et faites l’exercice qui suit.
Vous recevez un appel de la police. Un kinésithérapeute travaillant dans un centre de formation pour jeunes fait l’objet d’une enquête à la suite de plusieurs agressions physiques graves à l’encontre de sa compagne, dont certaines ont été constatées par les jeunes enfants du couple. La police vous informe que l’homme sera bientôt traduit en justice. Pendant que l’enquête de police se poursuit, il n’est pas placé en garde à vue, mais il lui a été interdit de s’approcher de son domicile ou de sa famille. Lorsque la police a appris que l’homme était employé par votre organisation, elle vous a contacté afin que vous puissiez prendre les mesures nécessaires.
En raison de la gravité des allégations, et notamment du fait que les agressions ont eu lieu devant des enfants, il existe des implications potentielles pour la sécurité des enfants et des adultes dans l’environnement de travail du kinésithérapeute. Vous décidez qu’il doit être suspendu du centre de formation jusqu’à ce que l’affaire pénale soit jugée, et jusqu’à ce que votre organisation puisse enquêter et décider s’il doit continuer à exercer ses fonctions.
Réfléchissez à ce scénario. Considérez les services ou groupes suivants qui peuvent ou non avoir besoin d’être informés de cette situation.
Pour vous aider à démarrer, nous vous proposons un exemple.
Dans le tableau ci-dessous, utilisez le menu déroulant pour sélectionner le niveau de détail auquel chaque groupe devrait avoir accès, puis cliquez sur « cocher » pour afficher l’explication « pourquoi ? ».
Certains individus et groupes demanderont, voire exigeront, d’en savoir plus, mais votre responsabilité est de veiller à ce que les informations ne soient communiquées qu’à ceux qui en ont besoin pour s’acquitter de leurs responsabilités en matière de sauvegarde. Une bonne connaissance des règles relatives à l’échange d’informations vous aidera à prendre des décisions défendables et à répondre en toute confiance aux demandes d’informations inappropriées.
Pour toute personne souhaitant consigner une préoccupation, l’utilisation d’un formulaire standard de signalement en matière de sauvegarde est très utile.
Après avoir reçu un signalement, le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection est chargé d’établir et de conserver en toute sécurité un enregistrement détaillé de toutes les conversations ultérieures, des conseils donnés ou reçus et des mesures prises. Il s’agit notamment de consigner la justification des mesures prises (y compris lorsqu’aucune mesure n’a été prise).
Les dossiers doivent clairement indiquer les informations factuelles et les observations et conclusions formulées par le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection ou d’autres personnes.
Le site Ressources en matière de sauvegarde propose un modèle de formulaire de signalement que vous pouvez adapter à votre contexte.
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Les principaux enseignements et messages de cette session sont les suivants : |
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Lorsque vous serez prêt, passez à la session 5 Gestion des cas : gestion des problèmes, où vous découvrirez certains des grands principes à suivre pour répondre aux problèmes.