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Session 7 Gérer les signalements et répondre aux préoccupations

7.1 Introduction

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Dans cette session, vous en apprendrez davantage sur la manière dont les organisations répondent à une préoccupation.

Acquisition de connaissances

À la fin de cette session, vous aurez une meilleure compréhension des éléments suivants :

Évaluer la sévérité d’une préoccupation.

Impliquer d’autres personnes dans la prise de décision.

Identifier les éléments essentiels d’un processus de signalement.

Bonnes pratiques en matière de gestion des cas, y compris le signalement proactif et introduction aux principes de confidentialité, de partage des informations et de protection des données.

Commençons.

7.2 Mettre en pratique ce que vous avez appris : commentaires

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Mission 2

Identifier les politiques et les procédures que votre organisation a mises en place pour prévenir et répondre aux préoccupations en matière de sauvegarde.

Commentaire

Vous avez peut-être constaté que votre organisation dispose de politiques et de procédures très complètes qui couvrent tous les aspects de la sauvegarde, ce qui est une excellente nouvelle ! Vous avez peut-être découvert que votre organisation se concentre davantage sur la prévention des risques ou sur le signalement et la réponse aux préoccupations concernant les abus.

Quels que soient les points forts ou les lacunes que vous avez découverts dans les politiques ou les procédures, il est important d’en faire part au Responsable des questions de Sauvegarde et Protection, afin qu’il puisse y remédier.

7.3 Faire une évaluation initiale des préoccupations en matière de sauvegarde

Toutes les préoccupations en matière de sauvegarde nécessitent une réponse, même celles qui sont anonymes. Les préoccupations en matière de sauvegarde comprennent les comportements directement préjudiciables, ainsi que les comportements (tels que la manipulation psychologique) qui risquent manifestement de conduire à des abus graves. Les inquiétudes peuvent également être fondées sur des signes indiquant qu’une personne est en détresse ou qu’elle a été abusée.

Évaluer la sévérité d’une préoccupation.

Lorsque votre organisation est informée pour la première fois d’une préoccupation en matière de sauvegarde, une décision doit être prise quant à sa gravité potentielle. Dans le cours « L’essentiel de la sauvegarde », une échelle a été utilisée pour indiquer la gravité d’une préoccupation. Cela montre que, parfois, une préoccupation qui peut sembler moins grave à première vue peut rapidement monter dans l’échelle de gravité lorsque l’on dispose de plus d’informations.

Placer le problème sur une échelle (voir le diagramme ci-dessous) est un moyen utile de prendre des décisions, de clarifier l’action requise et de déterminer si des services externes de protection de l’enfance ou d’autres organisations doivent être impliqués.

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Quand mon organisation doit-elle répondre à une préoccupation ?

Toute préoccupation en matière de sauvegarde nécessite une réponse, y compris celles qui sont anonymes. Même les mauvaises pratiques qui ne posent pas de problème de sauvegarde nécessitent une réponse, généralement de la part du manager de la personne concernée ou des ressources humaines. Les préoccupations en matière de sauvegarde plus graves devront être évaluées et traitées par le Responsable des questions de Sauvegarde et de Protection de votre organisation.

Vous allez maintenant explorer la manière dont les préoccupations en matière de sauvegarde sont évaluées et vous vous entraînez à juger de la gravité des préoccupations.

7.4 Évaluation de la gravité des préoccupations

L’activité interactive ci-dessous fournit des exemples concrets de préoccupations en matière de sauvegarde à prendre en considération.

Procéder à une première évaluation de la gravité des préoccupations en matière de sauvegarde

Lisez la description ci-dessous, qui présente un exemple concret de préoccupation en matière de sauvegarde. Sur la base des informations fournies dans la description, décidez s’il s’agit d’une préoccupation de faible gravité, d’une préoccupation recurrente ou plus grave, ou s’il s’agit d’un abus possible.

Pour chaque exemple, vous pourrez lire notre évaluation de la gravité de la situation. Veuillez cependant noter qu’il n’y a pas de bonnes ou de mauvaises réponses absolues, en particulier lorsque vous disposez d’informations très limitées.

Pour répondre, cliquez sur la case qui vous semble la plus appropriée à l’affirmation. Répétez cette opération pour chaque nouvelle déclaration.

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Comme le montre le dernier exemple, il peut être plus difficile d’évaluer la gravité d’une préoccupation et de décider de la réponse appropriée si l’on dispose d’informations incomplètes. Dans un instant, vous explorerez les rôles que les différentes organisations peuvent jouer en cas de problème.

7.5 Quelles organisations seront impliquées dans la réponse ?

Le niveau de gravité d’une préoccupation influe sur la manière dont votre organisation doit réagir et sur la personne qui gérera cette réaction.

Quelle est l’organisation la plus susceptible d’être responsable de la réponse ?

Pour les trois différentes catégories de préoccupations en matière de sauvegarde présentées dans le diagramme interactif ci-dessous, identifiez les organisations les plus appropriées pour participer à la réponse en les faisant glisser dans la bonne catégorie.

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7.6 L’intérêt d’impliquer d’autres personnes dans la prise de décision

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Il est très important que votre organisation veille à ce que les décisions de sauvegarde ne soient pas prises par une seule personne.

Ensuite, nous nous demandons pourquoi le fait de travailler avec d’autres personnes permet de prendre de meilleures décisions en matière de sauvegarde.

Pourquoi les décisions collectives en matière de sauvegarde sont-elles meilleures ?

Réfléchissez à toutes les façons dont les décisions peuvent être améliorées en travaillant avec d’autres personnes.

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Commentaire

La consultation d’experts externes ou de collègues expérimentés est un élément important de la prise de décision. En impliquant plusieurs personnes dans la décision, on s’assure qu’elle n’est pas influencée par les préjugés d’une seule personne. Le choix des personnes à impliquer dépend du contexte local, mais les organisations non gouvernementales (ONG), les services de protection de l’enfance, votre fédération internationale (le cas échéant), d’autres organisations sportives locales ou la police peuvent tous être en mesure de soutenir les décisions et de vous éclairer.

Une bonne pratique pour votre organisation consiste à créer un groupe de gestion des cas. Le rôle de ce groupe est de prendre des décisions dans les cas de sauvegarde. Cette approche collaborative permet de s’assurer que la meilleure décision est prise et que le meilleur plan d’action est adopté. Vous en apprendrez plus sur les groupes de gestion de cas dans le prochain cours.

Que se passe-t-il si le problème se situe à l’extrémité grave de l’échelle des abus ?

Si un enfant semble avoir été abusé, risque de l’être ou si une infraction pénale a été commise, il faut immédiatement en référer aux services locaux compétents ou à la police pour qu’une enquête soit menée. Ils sont chargés d’enquêter sur les allégations d’abus sur des enfants. Il est toujours préférable de les contacter et de leur demander conseil en cas de doute.

Que se passe-t-il si les autorités publiques n’existent pas ?

Dans certains contextes, les services publics prévus par la loi peuvent ne pas exister ou ne pas être pleinement opérationnels. Dans ce cas, il est important que votre organisation établisse des partenariats avec des organisations locales et des ONG de confiance, par exemple celles qui se concentrent sur la protection des enfants, ou des femmes et des filles, et dont le personnel est formé à la protection des enfants et à la gestion des cas.

Rappelez-vous que la décision concernant la gravité d’une préoccupation doit être un processus collectif et confidentiel et non la décision d’une seule personne.

7.7 Signalements n’atteignant pas les seuils d’intervention de la police ou du service de protection de l’enfance

Les allégations sérieuses d’abus d’enfants sont généralement traitées par la police et d’autres services locaux de protection de l’enfance. Toutefois, il arrive que des préoccupations soient transmises à des services externes, mais qu’elles n’atteignent pas le niveau minimum de preuve ou de gravité requis pour une action externe (connue sous le nom de seuil d’action) et que ces cas doivent être traités en interne.

Prendre des mesures en interne lorsqu’un cas n’atteint pas les seuils des services externes ou les seuils répréhensibles

Lisez le récit suivant, puis répondez aux questions ci-dessous :

Votre organisation reçoit un signalement de l’organisateur des championnats nationaux juniors garçons.

La coupe des moins de 16 ans a été remportée par votre équipe, qui était mal classée. Ce soir-là, on signale qu’une fête bruyante est organisée dans le dortoir de votre équipe et que certains joueurs et entraîneurs consomment de l’alcool.

Lorsque le personnel va voir ce qui se passe, il trouve l’équipe en train de faire la fête et certains joueurs boivent même des canettes de bière. Mais la principale préoccupation est l’état des deux entraîneurs, qui sont tellement ivres qu’ils peuvent à peine se tenir debout.

Les organisateurs de l’événement veillent à calmer les garçons et prennent des dispositions pour que d’autres membres du personnel les surveillent pendant la nuit.

Quelles sont les préoccupations en matière de sauvegarde que cette situation soulève ?

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Quelles mesures supplémentaires (le cas échéant) devraient être prises à l’égard des entraîneurs, et pourquoi ?

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Quelles mesures supplémentaires (le cas échéant) pourraient être prises à l’égard des joueurs, et pourquoi ?

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Commentaire

Quelles sont les préoccupations en matière de sauvegarde que cette situation soulève ?

Il s’agit en grande partie de mauvaises pratiques et d’une violation du code de conduite. Il s’agit d’un mauvais modèle de comportement de la part des entraîneurs qui encouragent ou autorisent les enfants à boire de l’alcool.
Il existe un risque de préjudice lié à un comportement en état d’ébriété et à d’éventuels problèmes juridiques (distribution de boissons alcoolisées à des enfants, vandalisme ou dommages matériels).
L’absence de superviseurs sobres au sein de l’équipe entraîne des risques (par exemple, l’incapacité à réagir de manière appropriée en cas d’urgence).

Quelles mesures supplémentaires (le cas échéant) devraient être prises à l’égard des entraîneurs, et pourquoi ?

Enquête disciplinaire formelle basée sur une violation grave du code de conduite.
Envisager une suspension temporaire pendant que ce processus est en cours.
Possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas d’infraction à la législation locale.
Si le contrevenant n’est pas suspendu, il devra suivre une formation complémentaire obligatoire ou une remise à niveau de ses responsabilités en matière de sauvegarde des enfants dont il a la charge.

Quelles mesures supplémentaires (le cas échéant) pourraient être prises à l’égard des joueurs, et pourquoi ?

Enquête disciplinaire pour infraction au code de conduite.
Avertissement formel ou formation sur les implications de la consommation d’alcool (rappel des responsabilités des joueurs et du code de conduite, modes de vie sains).
Les joueurs peuvent être suspendus ou bannis d’une future compétition.

Lorsque les préoccupations n’atteignent pas le seuil de renvoi à des services externes ou à la police, l’organisation a la responsabilité d’enquêter, d’évaluer et de prendre les mesures appropriées à l’aide de ses propres ressources et systèmes. Ce type de scénario démontre l’importance des codes de conduite d’une organisation. Vous explorerez ces types de situations plus en détail dans le prochain cours.

7.8 Les principes clés de la réponse aux préoccupations

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Certains principes clés de protection devraient s’appliquer à la réponse aux préoccupations. Ils couvrent l’ensemble du processus, depuis la réception et la gestion des signalements jusqu’à la prise de décisions finales et la prise en charge des victimes et des survivants.

Il s’agit notamment des éléments suivants :

  • Chacun a le droit de pratiquer un sport dans un environnement sûr et agréable.
  • L’intérêt supérieur de l’enfant est la considération première dans toutes les décisions le concernant.
  • Prévenir les abus et en parler est la responsabilité de chacun, mais répondre aux préoccupations de manière confidentielle relève de la responsabilité de personnes clés.
  • Les processus de gestion des cas devraient suivre une approche centrée sur la victime ou le survivant.
  • Toute personne, y compris celles qui font l’objet d’allégations de sauvegarde, a droit à un processus équitable processus transparent.

7.9 Qu’est-ce qu’une bonne procédure de signalement ?

Comme vous l’avez appris, pour protéger tout le monde, toutes les préoccupations en matière de sauvegarde doivent être signalées et traitées. Il incombe à tous les acteurs du sport de signaler les préoccupations.

Patience nous explique comment elle a abordé la mise en place d’une procédure de signalement.

L’approche de Patience pour la création d’une procédure de signalement

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Écoutez l’approche de Patience et identifiez quatre aspects clés de la bonne pratique qui vous semblent importants dans son récit.

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Commentaire

Nous avons identifié ces quatre aspects des bonnes pratiques. Comparez-les avec les vôtres.

Expliquez clairement qu’en cas d’urgence, toute personne préoccupée doit obtenir une aide immédiate, par exemple des soins médicaux, l’assistance de la police ou des conseils en cas de crise.
La nécessité d’un système clair permettant de consigner et de conserver en toute sécurité les informations relatives à chaque problème signalé.
Proposer différentes options de signalement, comme le téléphone, l’e-mail, un site web ou une application sécurisée pour téléphone.
Donner la possibilité aux individus de discuter de leurs préoccupations de manière confidentielle avec un Responsable des questions de Sauvegarde et Protection.

L’élaboration d’une procédure de signalement efficace est une responsabilité importante pour les organisations sportives.

7.10 Présentation d’un organigramme de signalement

Comme Patience l’a mentionné, il est souvent plus facile pour le personnel, les bénévoles, les athlètes et les parents de comprendre le processus de signalement en matière de sauvegarde sous la forme d’un organigramme.

L’organigramme ci-dessous présente le processus, depuis l’identification initiale de la préoccupation jusqu’à l’évaluation de la préoccupation.

Que faire si vous avez des inquiétudes au sujet d’une personne

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Le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection évaluera alors les informations, décidera des mesures à prendre et fournira des conseils sur le soutien à apporter à la victime potentielle et à la personne qui a fait part de sa préoccupation.

Remarque : si vous ne savez pas si vous devez ou non signaler vos préoccupations, contactez le Responsable des questions de Sauvegarde et Protection pour discuter de la situation et obtenir des conseils sur la marche à suivre.

Votre organisation doit disposer d’un système de signalement similaire, connu de tous les membres de l’organisation, y compris des enfants et de leurs parents.

7.11 Signalement proactif

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Il est important que les membres de votre organisation se sentent en confiance pour se manifester et s’exprimer s’ils ont une préoccupation. Il peut s’agir d’inquiétudes concernant la manière dont l’organisation a traité une préoccupation en matière de sauvegarde.

Mais cela peut également couvrir d’autres types de préoccupations (par exemple, des soupçons de mauvaise gestion financière ou des conditions de travail dangereuses). Chaque organisation devrait disposer d’une politique et d’une procédure pour soutenir et protéger le personnel dans ces circonstances (elles peuvent être appelées systèmes de lancement d’alerte, de prise de parole ou de signalement à un tiers). Il existe généralement un médiateur chargé de traiter ces aspects au sein des organisations.

Un certain nombre de cas d’abus ont mis en évidence les avantages d’un signalement proactif comme moyen alternatif de faire part de ses préoccupations.

7.12 Confidentialité, partage d’informations, protection des données et principes de consignation : introduction

La confidentialité, le partage d’informations et la protection des données peuvent sembler incompatibles, mais ils jouent tous un rôle important dans la sauvegarde.

Tout doit être mis en œuvre pour préserver la confidentialité de toutes les personnes concernées par une préoccupation en matière de sauvegarde : la personne qui fait le signalement, les victimes présumées, les témoins et la personne mise en cause. Chacun est en droit d’attendre que les informations que les organisations détiennent à son sujet restent confidentielles et ne soient partagées que lorsqu’il existe une raison valable et légale de le faire.

Quels sont les principes fondamentaux ?

a. 

Vrai


b. 

Faux


La bonne réponse est a.

a. 

Vrai


b. 

Faux


La bonne réponse est a.

a. 

Vrai


b. 

Faux


La bonne réponse est b.

b. 

Les informations ne doivent être partagées que sur la base du « besoin d’en connaître », conformément aux lois locales sur la protection des données, et, au-delà, la confidentialité doit être maintenue. Un partage plus large des informations concernant une affaire peut exposer les victimes à un risque de préjudice supplémentaire.


a. 

Vrai


b. 

Faux


La bonne réponse est a.

a. 

Vrai


b. 

Faux


La bonne réponse est b.

b. 

Les informations doivent être conservées dans un endroit sûr et leur accès doit être limité aux personnes spécifiées ayant un rôle formel dans la gestion des questions de sauvegarde ou de discipline.


a. 

Vrai


b. 

Faux


La bonne réponse est a.

a. 

Vrai


b. 

Faux


La bonne réponse est a.

Commentaire

Il est très important de consigner et de partager les bonnes informations au bon moment. Pour toute personne souhaitant signaler une préoccupation, l’utilisation d’un formulaire standard de rapport de sauvegarde est très utile. Cela permet aux auteurs de signalement de fournir autant d’informations pertinentes que possible. Cela fournit également un moyen cohérent de consigner les informations et de les conserver en toute sécurité au sein de l’organisation.

7.13 Synthèse de la session 7

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Les principaux enseignements et messages de cette session sont les suivants :
  1. L’évaluation initiale de la gravité d’une préoccupation déterminera comment et par qui la préoccupation sera traitée : soit au sein de l’organisation sportive, soit par des services externes.
  2. Il est important qu’une procédure de signalement solide soit en place et que chacun comprenne qu’il est de sa responsabilité de faire part de ses préoccupations et comment il peut le faire.
  3. Des procédures de signalement simples et facilement accessibles permettront aux individus de savoir que leurs préoccupations seront écoutées, prises au sérieux, confidentielles et qu’ils ne subiront aucun préjudice pour avoir signalé un problème.

Lorsque vous êtes prêt, passez à la Session 8 Établir des priorités pour les prochaines étapes : plan d’action. Vous y explorerez l’élaboration d’un plan d’action de sauvegarde.