5.12 Prise de décision

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Une bannière porte la mention suivante : prise de décision. Autour d’elle, quatre personnages représentent des personnes impliquées dans le sport.

En fin de compte, les organisations doivent prendre deux décisions clés concernant les cas en matière de sauvegarde :

Examinons les risques les uns après les autres.

Violation des règles ou du code de conduite : À la différence des procédures pénales qui exigent un niveau de preuves plus élevé, les décisions en matière de sauvegarde sont fondées sur des éléments de preuve qui répondent aux critères suivants : un niveau de preuves moindre ; il est plus que probable que l’allégation est avérée, sur la base de tous les éléments de preuve disponibles. C’est ce qu’on appelle parfois « la prépondérance des probabilités ».

Les conclusions peuvent être les suivantes : il n’y a pas de preuves à l’appui des préoccupations signalées ; il est probable que l’allégation soit vraie ; ou, il y a des preuves évidentes que les préoccupations signalées sont avérées.

Risque pour les autres : Les enquêtes doivent fournir des informations permettant à l’organisation de se forger une opinion sur le risque que représente une personne et sur les mesures à prendre pour y remédier. Cela peut conduire à la mise en place d’un plan de gestion des risques.

Les organisations doivent s’efforcer de prendre des décisions défendables, qui donnent la priorité à la sécurité et au bien-être des enfants et des adultes vulnérables et qui puissent faire l’objet d’un examen approfondi à l’avenir.

Une fois qu’une décision défendable a été prise, des mesures appropriées doivent être prises.